Un cursus de trois heures a ete foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i nouveau sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire de l’article
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement une loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec bien deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit votre scooter ou une moto.
Notre formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage fonctionnel du brevet de securite routiere (BSR), Dans l’optique de sensibiliser a la specificite de la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de porter le temps de formation a sept heures et etendre des publics concernes.
Mes details de cette formation sont consultables i propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
La formation de sept heures concerne la totalite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues De surcroit de 50 cm3.
Elle est dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit votre deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit un tricycle a moteur encore de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire votre tricycle de categorie L5E, sans recevoir que ce permis B ait 2 ans d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il va falloir aussi recevoir deux ans apres l’obtention d’un permis B Afin de pouvoir conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel vehicule reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser un automobile equipe d’une boite de vitesses fut supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de proposer le enseignement concernant 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee sur ce automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre en main un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec 1 scooter, gardez bien en tronche que vous ne savez jamais manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Quel que soit le voiture utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de l’integralite des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.
Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’la passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle obligatoire ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en seront jamais dispenses.
C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel d’la conduite lors des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, il convient produire un releve d’informations de votre assureur, peu importe la longueur de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, cette formation reste donc obligatoire pour tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’la pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit avec le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de reclamer a ce assureur 1 releve d’informations. Quelle que soit le temps de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de divers mois ou meme juste de 24 heures. Vous devez en revanche que votre nom apparaisse sur ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi revue de rencontres 420 la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (pour des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non pas par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence d’la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, votre releve d’informations fourni via la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite de la conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de une telle disposition est passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir bien 21 annees revolus.
